COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DES TROIS FRONTIERES - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
6
Présentation détaillée de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DES TROIS FRONTIERES
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DES TROIS FRONTIERES est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Village-Neuf.
Profil et organisation
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DES TROIS FRONTIERES est enregistré sous la forme juridique Communauté d'agglomération, avec un siège déclaré 68300 à SAINT-LOUIS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DES TROIS FRONTIERES
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté d'agglomération
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 11/07/1974
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DES TROIS FRONTIERES
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DES TROIS FRONTIERES
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DES TROIS FRONTIERES compte 6 autorisations recensées sur la période 13/09/2013 - 01/09/2016, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DES TROIS FRONTIERES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DES TROIS FRONTIERES
6 autorisations sur la période 13/09/2013 - 01/09/2016, réparties dans 3 communes, principalement à Village-Neuf.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DES TROIS FRONTIERES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Docteur Marcel Hurs, Saint-Louis (68300) | PC Locaux | 2415 | 47 733 m² | 45 m² | 2016/09/01 |
| 6 Rue Saint-Exupery, Saint-Louis (68300) | PC Locaux | 2418 | 12 006 m² | 60 m² | 2016/08/11 |
| Rue Des Tulipes Ch. Iselis, Hésingue (68220) | PC Locaux | 2966 | 4 000 m² | 893 m² | 2015/08/18 |
| Rue De Michelfelden, Village-Neuf (68128) | PC Locaux | 14500 | 8 502 m² | 1 370 m² | 2015/01/30 |
| 12 Rue Du Rhone, Village-Neuf (68128) | PC Locaux | 10103 | 30 998 m² | 438 m² | 2014/06/06 |
| Rue De Michelfelden, Village-Neuf (68128) | PC Locaux | 14140 | 6 778 m² | 155 m² | 2013/09/13 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DES TROIS FRONTIERES
3 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DES TROIS FRONTIERES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DES TROIS FRONTIERES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.