2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
3
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE NIORT est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Niort.
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE NIORT est enregistré sous la forme juridique Communauté d'agglomération, avec un siège déclaré 79000 à Niort.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE NIORT compte 6 autorisations recensées sur la période 24/01/2014 - 13/10/2025, dans 3 communes. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE NIORT, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 24/01/2014 - 12/04/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Chauray. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE NIORT dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De Serigny Centre De Tri Du Vallon D'arty, Niort (79000) | DP Locaux | ZP265 | 150 407 m² | 18 m² | 2021/04/12 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Fief De Verruye, Chauray (79180) | PC Locaux | BL78, BL79 | 8 282 m² | 61 m² | 2014/01/24 |
1 autorisation sur la période 20/09/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Échiré. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Mursay, Échiré (79410) | PA | AV32, AV33 | 7 597 m² | 2018/09/20 |
3 autorisations sur la période 03/05/2017 - 13/10/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Niort. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
2 autorisations en 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 117 Avenu De La Venise Verte, Niort (79000) | PD | EE171 | 81 017 m² | 2025/10/13 |
| 66 Rue Henri Sellier, Niort (79000) | PD | EE191 | 1 146 m² | 2025/10/13 |
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Vaumorin, Niort (79000) | PD | IA76 | 4 814 m² | 2017/05/03 |
1 à 3 sur 3 autorisations
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
