2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
3
Permis de démolir
1
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EST ENSEMBLE est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 2 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Les Lilas.
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EST ENSEMBLE est enregistré sous la forme juridique Communauté d'agglomération, avec un siège déclaré 93230 à Romainville.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EST ENSEMBLE compte 6 autorisations recensées sur la période 14/08/2013 - 06/12/2024, dans 4 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EST ENSEMBLE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 04/04/2014 - 24/07/2015, réparties dans 2 communes, principalement à Montreuil. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EST ENSEMBLE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 14 Boulevard Rouget De L'isle Bibliotheque R. Desnos, Montreuil (93100) | DP Locaux | AK219 | 14 374 m² | 172 m² | 2015/07/24 |
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 79 Avenue President Wilson, Romainville (93230) | PC Locaux | Y15, Y19 | 2 644 m² | 854 m² | 2014/04/04 |
1 à 2 sur 2 autorisations
3 autorisations sur la période 28/11/2023 - 06/12/2024, réparties dans 3 communes, principalement à Bagnolet. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Pierre De, Montreuil (93100) | PA | AH172, AG228 | 60 948 m² | 2024/12/06 |
| Adresse Non Renseignée, Bagnolet (93170) | PA | — | — | 2024/11/30 |
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 10 Rue Du President Robert Sc, Les Lilas (93260) | PA | A22, A3 | 22 385 m² | 2023/11/28 |
1 autorisation sur la période 14/08/2013, répartie dans 1 commune, principalement aux Lilas. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 107/1 Rue De Paris 2/6 Rue Jean Moulin, Les Lilas (93260) | PD | F122, F123 | 937 m² | 2013/08/14 |
4 communes - 1 département - 1 région
Les Lilas
2 autorisations
Montreuil
2 autorisations
Bagnolet
1 autorisation
Romainville
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
