Présentation détaillée de COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU BEAUVAISIS
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU BEAUVAISIS est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 4 permis de construire et DP, 4 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Beauvais.
Profil et organisation
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU BEAUVAISIS est enregistré sous la forme juridique Communauté d'agglomération, avec un siège déclaré 60000 à Beauvais.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Cessée
Dénomination
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU BEAUVAISIS
SIREN
Forme juridique
Communauté d'agglomération
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
31/12/1996
Siège social
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Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU BEAUVAISIS
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU BEAUVAISIS
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU BEAUVAISIS compte 9
autorisations recensées
sur la période 29/04/2015 - 14/02/2023,
dans 4
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU BEAUVAISIS, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
9
Période couverte
29/04/2015 - 14/02/2023
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
4 communes
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU BEAUVAISIS
4 autorisations sur la période 29/04/2015 - 07/03/2019, réparties dans 2 communes, principalement à Beauvais. Ce type représente 44 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU BEAUVAISIS dans le dataset PC de Sitadel.
Permis d'aménager de COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU BEAUVAISIS
4 autorisations sur la période 05/07/2016 - 14/02/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Beauvais. Ce type représente 44 % des autorisations du profil.
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU BEAUVAISIS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU BEAUVAISIS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU BEAUVAISIS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU BEAUVAISIS ?
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU BEAUVAISIS est associé à 9 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU BEAUVAISIS ?
Le profil de COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU BEAUVAISIS recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU BEAUVAISIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU BEAUVAISIS concernent 4 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU BEAUVAISIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.