2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
9
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
2
Permis de démolir
3
COMMUNAUTE COMMUNES VALLEE DU GARON est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2025 : 4 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager, 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Millery.
COMMUNAUTE COMMUNES VALLEE DU GARON est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 69530 à Brignais.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE COMMUNES VALLEE DU GARON compte 9 autorisations recensées sur la période 20/03/2019 - 20/05/2025, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE COMMUNES VALLEE DU GARON, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 20/03/2019 - 29/03/2024, réparties dans 3 communes, principalement à Brignais. Ce type représente 44 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE COMMUNES VALLEE DU GARON dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 0 Route Des Pins Site Du Plat De L'air, Chaponost (69630) | PC Locaux | AC447 | 3 831 m² | 100 m² | 2021/12/16 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 21/11/2024 - 31/01/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Millery. Ce type représente 22 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Millery (69390) | PA | — | — | 2025/01/31 |
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Millery (69390) | PA | — | — | 2024/11/21 |
3 autorisations sur la période 21/03/2024 - 20/05/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Millery. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 6 Route D'irigny, Brignais (69530) | PD | BD265 | — | 2025/05/20 |
2 autorisations affichées pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 17 Route De, Millery (69390) | PD | AV14, AV15 | — | 2024/06/04 |
| Adresse Non Renseignée, Millery (69390) | PD | — | — | 2024/03/21 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
