COMMUNAUTE COMMUNES QUERCY BOURIANE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
2
Présentation détaillée de COMMUNAUTE COMMUNES QUERCY BOURIANE
COMMUNAUTE COMMUNES QUERCY BOURIANE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 3 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Gourdon.
Profil et organisation
COMMUNAUTE COMMUNES QUERCY BOURIANE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 46300 à GOURDON.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNAUTE COMMUNES QUERCY BOURIANE
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 31/12/1996
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 50-99 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNAUTE COMMUNES QUERCY BOURIANE
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE COMMUNES QUERCY BOURIANE
COMMUNAUTE COMMUNES QUERCY BOURIANE compte 5 autorisations recensées sur la période 01/08/2013 - 24/10/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE COMMUNES QUERCY BOURIANE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE COMMUNES QUERCY BOURIANE
3 autorisations sur la période 01/08/2013 - 24/03/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Gourdon. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE COMMUNES QUERCY BOURIANE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Bd Des Martyrs, Gourdon (46300) | DP Locaux | AD443 | 1 048 m² | 4 m² | 2016/03/24 |
| Rue De L Hivernerie, Gourdon (46300) | PC Locaux | AI693, AI694 | 6 636 m² | 17 m² | 2014/10/10 |
| 3 Pl De La Liberation, Gourdon (46300) | PC Locaux | AH367 | 173 m² | 130 m² | 2013/08/01 |
Permis d'aménager de COMMUNAUTE COMMUNES QUERCY BOURIANE
2 autorisations sur la période 11/07/2023 - 24/10/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Gourdon. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Poussie, Gourdon (46300) | PA | AE773, AE671 | 5 576 m² | 2023/10/24 |
| Adresse Non Renseignée, Le Vigan-en-Quercy (46300) | PA | — | — | 2023/07/11 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE COMMUNES QUERCY BOURIANE
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE COMMUNES QUERCY BOURIANE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE COMMUNES QUERCY BOURIANE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.