2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
15
Permis de construire et DP
11
Permis d'aménager
3
Permis de démolir
1
COMMUNAUTE COMMUNES DU BRIANCONNAIS est associé à 15 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 11 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Briançon.
COMMUNAUTE COMMUNES DU BRIANCONNAIS est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 05100 à Briançon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE COMMUNES DU BRIANCONNAIS compte 15 autorisations recensées sur la période 14/06/2013 - 23/10/2025, dans 7 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE COMMUNES DU BRIANCONNAIS, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
11 autorisations sur la période 14/06/2013 - 23/10/2025, réparties dans 6 communes, principalement à Briançon. Ce type représente 73 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE COMMUNES DU BRIANCONNAIS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Clos Jouffrey, Saint-Chaffrey (05330) | DP Locaux | AH905, AH907 | 3 523 m² | 12 m² | 2018/10/03 |
1 à 1 sur 1 autorisations
3 autorisations sur la période 20/12/2017, réparties dans 3 communes, principalement à Briançon. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
3 autorisations affichées pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Charmasses, Villar-Saint-Pancrace (05100) | PA | F889 | 2 159 m² | 2017/12/20 |
| Le Guy, Puy-Saint-André (05100) | PA | B685, B686 | 6 538 m² | 2017/12/20 |
| Courte Botte, Briançon (05100) | PA | E1210, E1213 | 11 036 m² | 2017/12/20 |
1 autorisation sur la période 13/11/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Villar-d'Arêne. Ce type représente 7 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rn 91 Les Alberons, Villar-d'Arêne (05480) | PD | A1634 | — | 2013/11/13 |
7 communes - 1 département - 1 région
Briançon
4 autorisations
La Grave
3 autorisations
Puy-Saint-André
3 autorisations
Villar-Saint-Pancrace
2 autorisations
La Salle-les-Alpes
1 autorisation
Saint-Chaffrey
1 autorisation
Villar-d'Arêne
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
