COMMUNAUTE COMMUNES DE LUBERSAC AUVEZERE - Permis d'aménager
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
2
Présentation détaillée de COMMUNAUTE COMMUNES DE LUBERSAC AUVEZERE
COMMUNAUTE COMMUNES DE LUBERSAC AUVEZERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2016 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lubersac.
Profil et organisation
COMMUNAUTE COMMUNES DE LUBERSAC AUVEZERE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 19210 à LUBERSAC.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNAUTE COMMUNES DE LUBERSAC AUVEZERE
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 11/12/2002
Siège social
Permis d'aménager de COMMUNAUTE COMMUNES DE LUBERSAC AUVEZERE
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE COMMUNES DE LUBERSAC AUVEZERE
COMMUNAUTE COMMUNES DE LUBERSAC AUVEZERE compte 2 autorisations recensées sur la période 02/09/2016 - 02/09/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE COMMUNES DE LUBERSAC AUVEZERE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis d'aménager de COMMUNAUTE COMMUNES DE LUBERSAC AUVEZERE
2 autorisations sur la période 02/09/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Lubersac.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Rougerie, Lubersac (19210) | PA | AX663 | — | 2016/09/02 |
| La Rougerie, Lubersac (19210) | PA | AX663 | — | 2016/09/02 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE COMMUNES DE LUBERSAC AUVEZERE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE COMMUNES DE LUBERSAC AUVEZERE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE COMMUNES DE LUBERSAC AUVEZERE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.