CC VEZERE-MONEDIERES-MILLESOURCES - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
200066645 Communauté de communes PME Créée le 01/01/2017

Infos clés

Siège

Corrèze (19)

Total autorisations

7

Permis de construire et DP

6

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de CC VEZERE-MONEDIERES-MILLESOURCES

CC VEZERE-MONEDIERES-MILLESOURCES est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2023 : 6 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Treignac.

Profil et organisation

CC VEZERE-MONEDIERES-MILLESOURCES est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 19260 à TREIGNAC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CC VEZERE-MONEDIERES-MILLESOURCES
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/2017
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CC VEZERE-MONEDIERES-MILLESOURCES

Activité d’urbanisme de CC VEZERE-MONEDIERES-MILLESOURCES

CC VEZERE-MONEDIERES-MILLESOURCES compte 7 autorisations recensées sur la période 12/10/2017 - 27/09/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CC VEZERE-MONEDIERES-MILLESOURCES, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

7

Période couverte

12/10/2017 - 27/09/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de CC VEZERE-MONEDIERES-MILLESOURCES

6 autorisations sur la période 12/10/2017 - 27/09/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Treignac. Ce type représente 86 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC VEZERE-MONEDIERES-MILLESOURCES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
4 Rue De Beausejour, Treignac (19260) PC Locaux AC346 50 m² 2023/09/27
Zae De Veyrieres, Treignac (19260) PC Locaux AC385 1 440 m² 2021/10/28
Zae La Veyriere, Treignac (19260) PC Locaux AC387 494 m² 2020/03/30
Rte Archambaud De Comborn, Chamberet (19370) PC Locaux CE586 1 063 m² 270 m² 2019/06/05
Sous La Verriere, Treignac (19260) PC Locaux AC134 53 m² 2019/03/03
12 Rte Archambaud De Comborn, Chamberet (19370) PC Locaux CE162, CE161 660 m² 264 m² 2017/10/12

Permis d'aménager de CC VEZERE-MONEDIERES-MILLESOURCES

1 autorisation sur la période 18/11/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Treignac. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
8 Rue Georges Bordes Za La Veyriere, Treignac (19260) PA AC387P 2022/11/18

Répartition géographique des autorisations de CC VEZERE-MONEDIERES-MILLESOURCES

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à CC VEZERE-MONEDIERES-MILLESOURCES

Sources des informations sur CC VEZERE-MONEDIERES-MILLESOURCES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CC VEZERE-MONEDIERES-MILLESOURCES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CC VEZERE-MONEDIERES-MILLESOURCES ?
CC VEZERE-MONEDIERES-MILLESOURCES est associé à 7 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CC VEZERE-MONEDIERES-MILLESOURCES ?
Le profil de CC VEZERE-MONEDIERES-MILLESOURCES recense 6 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CC VEZERE-MONEDIERES-MILLESOURCES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CC VEZERE-MONEDIERES-MILLESOURCES concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CC VEZERE-MONEDIERES-MILLESOURCES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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