Présentation détaillée de CC VEZERE-MONEDIERES-MILLESOURCES
CC VEZERE-MONEDIERES-MILLESOURCES est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2023 : 6 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Treignac.
Profil et organisation
CC VEZERE-MONEDIERES-MILLESOURCES est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 19260 à Treignac.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
CC VEZERE-MONEDIERES-MILLESOURCES
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/2017
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
20-49 salariés
Siège social
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Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CC VEZERE-MONEDIERES-MILLESOURCES
Activité d’urbanisme de CC VEZERE-MONEDIERES-MILLESOURCES
CC VEZERE-MONEDIERES-MILLESOURCES compte 7
autorisations recensées
sur la période 12/10/2017 - 27/09/2023,
dans 2
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC VEZERE-MONEDIERES-MILLESOURCES, permis de construire et DP et permis d'aménager.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
7
Période couverte
12/10/2017 - 27/09/2023
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
2 communes
Permis de construire et DP de CC VEZERE-MONEDIERES-MILLESOURCES
6 autorisations sur la période 12/10/2017 - 27/09/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Treignac. Ce type représente 86 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC VEZERE-MONEDIERES-MILLESOURCES dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à CC VEZERE-MONEDIERES-MILLESOURCES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CC VEZERE-MONEDIERES-MILLESOURCES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur CC VEZERE-MONEDIERES-MILLESOURCES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CC VEZERE-MONEDIERES-MILLESOURCES ?
CC VEZERE-MONEDIERES-MILLESOURCES est associé à 7 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CC VEZERE-MONEDIERES-MILLESOURCES ?
Le profil de CC VEZERE-MONEDIERES-MILLESOURCES recense 6 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CC VEZERE-MONEDIERES-MILLESOURCES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CC VEZERE-MONEDIERES-MILLESOURCES concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CC VEZERE-MONEDIERES-MILLESOURCES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.