Présentation détaillée de COMMUNAUTE COMMUNES CATTENOM ET ENVIRONS
COMMUNAUTE COMMUNES CATTENOM ET ENVIRONS est associé à 19 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 16 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 9 communes, principalement Hettange-Grande.
Profil et organisation
COMMUNAUTE COMMUNES CATTENOM ET ENVIRONS est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 57570 à Cattenom.
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNAUTE COMMUNES CATTENOM ET ENVIRONS
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE COMMUNES CATTENOM ET ENVIRONS
COMMUNAUTE COMMUNES CATTENOM ET ENVIRONS compte 19
autorisations recensées
sur la période 17/09/2013 - 24/08/2026,
dans 9
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE COMMUNES CATTENOM ET ENVIRONS, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
19
Période couverte
17/09/2013 - 24/08/2026
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
9 communes
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE COMMUNES CATTENOM ET ENVIRONS
16 autorisations sur la période 17/09/2013 - 29/04/2026, réparties dans 7 communes, principalement à Hettange-Grande. Ce type représente 84 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE COMMUNES CATTENOM ET ENVIRONS dans le dataset PC de Sitadel.
Permis d'aménager de COMMUNAUTE COMMUNES CATTENOM ET ENVIRONS
2 autorisations sur la période 31/05/2018 - 24/08/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Cattenom. Ce type représente 11 % des autorisations du profil.
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE COMMUNES CATTENOM ET ENVIRONS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE COMMUNES CATTENOM ET ENVIRONS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNAUTE COMMUNES CATTENOM ET ENVIRONS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNAUTE COMMUNES CATTENOM ET ENVIRONS ?
COMMUNAUTE COMMUNES CATTENOM ET ENVIRONS est associé à 19 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNAUTE COMMUNES CATTENOM ET ENVIRONS ?
Le profil de COMMUNAUTE COMMUNES CATTENOM ET ENVIRONS recense 16 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNAUTE COMMUNES CATTENOM ET ENVIRONS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNAUTE COMMUNES CATTENOM ET ENVIRONS concernent 9 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNAUTE COMMUNES CATTENOM ET ENVIRONS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.