COMMUNAUTE COM LOIRE ET SEMENE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
244301131 Communauté de communes PME Créée le 28/12/2000

Infos clés

Total autorisations

9

Permis de construire et DP

4

Permis d'aménager

4

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de COMMUNAUTE COM LOIRE ET SEMENE

COMMUNAUTE COM LOIRE ET SEMENE est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2026 : 4 permis de construire et DP, 4 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Saint-Didier-en-Velay.

Profil et organisation

COMMUNAUTE COM LOIRE ET SEMENE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 43140 à LA SEAUVE-SUR-SEMENE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNAUTE COM LOIRE ET SEMENE
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
28/12/2000
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
100-199 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNAUTE COM LOIRE ET SEMENE

Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE COM LOIRE ET SEMENE

COMMUNAUTE COM LOIRE ET SEMENE compte 9 autorisations recensées sur la période 07/12/2016 - 21/04/2026, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE COM LOIRE ET SEMENE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

9

Période couverte

07/12/2016 - 21/04/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

6 communes

Permis de construire et DP de COMMUNAUTE COM LOIRE ET SEMENE

4 autorisations sur la période 07/12/2016 - 08/07/2024, réparties dans 3 communes, principalement à Aurec-sur-Loire. Ce type représente 44 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE COM LOIRE ET SEMENE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
313 Route De Nurol, Aurec-sur-Loire (43110) PC Locaux AV163 8 943 m² 543 m² 2024/07/08
541 Rue De La Flachere, Aurec-sur-Loire (43110) PC Locaux AI1 4 026 m² 2 343 m² 2022/06/07
Le Bout Du Monde, La Séauve-sur-Semène (43140) PC Locaux B865, B866 6 421 m² 129 m² 2019/01/22
Rue Denis Peyrard - Route, Saint-Ferréol-d'Auroure (43330) PC Locaux AI157 195 m² 51 m² 2016/12/07

Permis d'aménager de COMMUNAUTE COM LOIRE ET SEMENE

4 autorisations sur la période 06/04/2023 - 21/04/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Didier-en-Velay. Ce type représente 44 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Route Du Prege Le Pas Du Mont, Saint-Didier-en-Velay (43140) PA AT366, BC96 10 057 m² 2026/04/21
Faubourg De La Pechoire Espace Regis Vidal, Saint-Didier-en-Velay (43140) PA AO135, AO136 57 196 m² 2025/03/07
Rue Du Stade, Pont-Salomon (43330) PA AC211, AC212 2024/04/09
Bramard, Saint-Didier-en-Velay (43140) PA AK11, AK12 2023/04/06

Permis de démolir de COMMUNAUTE COM LOIRE ET SEMENE

1 autorisation sur la période 02/09/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Just-Malmont. Ce type représente 11 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
16 Rue Du Stade, Saint-Just-Malmont (43240) PD AD7 6 283 m² 2024/09/02

Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE COM LOIRE ET SEMENE

Demandeurs comparables à COMMUNAUTE COM LOIRE ET SEMENE

Sources des informations sur COMMUNAUTE COM LOIRE ET SEMENE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNAUTE COM LOIRE ET SEMENE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNAUTE COM LOIRE ET SEMENE ?
COMMUNAUTE COM LOIRE ET SEMENE est associé à 9 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNAUTE COM LOIRE ET SEMENE ?
Le profil de COMMUNAUTE COM LOIRE ET SEMENE recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNAUTE COM LOIRE ET SEMENE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNAUTE COM LOIRE ET SEMENE concernent 6 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNAUTE COM LOIRE ET SEMENE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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