2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
9
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
5
COMMUNAUTE AGGLO MANTES EN YVELINES est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 3 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 5 permis de démolir. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Guernes.
COMMUNAUTE AGGLO MANTES EN YVELINES est enregistré sous la forme juridique Communauté d'agglomération, avec un siège déclaré 78200 à Mantes-la-Jolie.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE AGGLO MANTES EN YVELINES compte 9 autorisations recensées sur la période 28/09/2013 - 09/02/2016, dans 4 communes. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE AGGLO MANTES EN YVELINES, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 28/09/2013 - 16/07/2015, réparties dans 2 communes, principalement à Guernes. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE AGGLO MANTES EN YVELINES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chem Des Larrons, Mantes-la-Ville (78711) | PC Locaux | AE173 | 5 475 m² | 136 m² | 2015/07/16 |
2 autorisations affichées pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Pont D Herville, Guernes (78520) | PC Locaux | G138 | 13 998 m² | 81 m² | 2013/11/28 |
| Rue Des Chabussis, Guernes (78520) | DP Locaux | AA113 | 194 m² | 13 m² | 2013/09/28 |
1 autorisation sur la période 09/02/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Rosny-sur-Seine. Ce type représente 11 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chem Des Marceaux Zone D Activites, Rosny-sur-Seine (78710) | PA | K306P, K825P | — | 2016/02/09 |
5 autorisations sur la période 20/10/2013 - 29/03/2015, réparties dans 4 communes, principalement à Mantes-la-Ville. Ce type représente 56 % des autorisations du profil.
Les 5 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 07 Chem De Dreux, Magnanville (78200) | PD | AB32 | — | 2015/03/29 |
| All De Chantereine, Mantes-la-Ville (78711) | PD | AE172 | — | 2015/03/25 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chem Des Larrons, Mantes-la-Ville (78711) | PD | AE155 | — | 2014/06/16 |
2 autorisations affichées pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Chabussis, Guernes (78520) | PD | G299 | — | 2013/10/25 |
| Chem Des Sirettes, Rosny-sur-Seine (78710) | PD | ZK54, ZK22 | — | 2013/10/20 |
4 communes - 1 département - 1 région
Guernes
3 autorisations
Mantes-la-Ville
3 autorisations
Rosny-sur-Seine
2 autorisations
Magnanville
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
