2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
9
Permis de construire et DP
8
Permis de démolir
1
COMITE ETUDES SOINS AUX POLYHANDICAPES est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2026 : 8 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Thiais.
COMITE ETUDES SOINS AUX POLYHANDICAPES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 75013 à PARIS.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMITE ETUDES SOINS AUX POLYHANDICAPES compte 9 autorisations recensées sur la période 11/12/2017 - 04/02/2026, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMITE ETUDES SOINS AUX POLYHANDICAPES, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
8 autorisations sur la période 11/12/2017 - 04/02/2026, réparties dans 5 communes, principalement à Thiais. Ce type représente 89 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMITE ETUDES SOINS AUX POLYHANDICAPES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 8 Rue Casses, Saint-Ouen-sur-Seine (93400) | DP Locaux | AR10 | 1 605 m² | 3 092 m² | 2024/06/04 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 17/07/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Thiais. Ce type représente 11 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 20 Rue Pierre Bigle, Thiais (94320) | PD | N109, N108 | 7 049 m² | 2023/07/17 |
5 communes - 5 départements - 2 régions
Thiais
4 autorisations
Saint-Ouen-sur-Seine
2 autorisations
Deuil-la-Barre
1 autorisation
Meaux
1 autorisation
Reugny
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
