CIR LOTISSEMENT - Permis d'aménager

Cessée
391576931 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 17/06/1993

Infos clés

Permis d'aménager

4

Présentation détaillée de CIR LOTISSEMENT

CIR LOTISSEMENT est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 4 permis d'aménager. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Buchy.

Profil et organisation

CIR LOTISSEMENT est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 76520 à FRANQUEVILLE-SAINT-PIERRE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
CIR LOTISSEMENT
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
SIRET du siège
Date de création
17/06/1993
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis d'aménager de CIR LOTISSEMENT

Activité d’urbanisme de CIR LOTISSEMENT

CIR LOTISSEMENT compte 4 autorisations recensées sur la période 27/06/2013 - 19/02/2015, dans 4 communes. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour CIR LOTISSEMENT, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

27/06/2013 - 19/02/2015

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

4 communes

Permis d'aménager de CIR LOTISSEMENT

4 autorisations sur la période 27/06/2013 - 19/02/2015, réparties dans 4 communes, principalement à Buchy.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Rue De Provence Et Ile De Fran, La Bonneville-sur-Iton (27190) PA AE17, AE15 2015/02/19
Rue De La Liberation La Fosse Aux Loups, Les Baux-Sainte-Croix (27180) PA ZD18, ZD17 2014/09/15
Rue Du Besle, Buchy (76750) PA C823, B265 2014/01/08
Rue Jean Bréant, Le Mesnil-Esnard (76240) PA AA12 5 952 m² 2013/06/27

Répartition géographique des autorisations de CIR LOTISSEMENT

Demandeurs comparables à CIR LOTISSEMENT

Sources des informations sur CIR LOTISSEMENT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CIR LOTISSEMENT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CIR LOTISSEMENT ?
CIR LOTISSEMENT est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CIR LOTISSEMENT ?
Le profil de CIR LOTISSEMENT recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CIR LOTISSEMENT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CIR LOTISSEMENT concernent 4 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CIR LOTISSEMENT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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