CHAMBRE METIERS ARTISANAT DE MOSELLE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
185722048 Organisme consulaire PME Créée le 01/01/1923

Infos clés

Siège

Moselle (57)

Total autorisations

6

Permis de construire et DP

4

Permis de démolir

2

Présentation détaillée de CHAMBRE METIERS ARTISANAT DE MOSELLE

CHAMBRE METIERS ARTISANAT DE MOSELLE est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 4 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Forbach.

Profil et organisation

CHAMBRE METIERS ARTISANAT DE MOSELLE est enregistré sous la forme juridique Organisme consulaire, avec un siège déclaré 57070 à METZ.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CHAMBRE METIERS ARTISANAT DE MOSELLE
SIREN
Forme juridique
Organisme consulaire
Activité principale
NAF 94.11Z - Activités des organisations patronales et consulaires
SIRET du siège
Sigle
CMA
Date de création
01/01/1923
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
200-249 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CHAMBRE METIERS ARTISANAT DE MOSELLE

Activité d’urbanisme de CHAMBRE METIERS ARTISANAT DE MOSELLE

CHAMBRE METIERS ARTISANAT DE MOSELLE compte 6 autorisations recensées sur la période 27/10/2014 - 12/04/2024, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CHAMBRE METIERS ARTISANAT DE MOSELLE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

6

Période couverte

27/10/2014 - 12/04/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de CHAMBRE METIERS ARTISANAT DE MOSELLE

4 autorisations sur la période 27/10/2014 - 04/10/2021, réparties dans 3 communes, principalement à Forbach. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CHAMBRE METIERS ARTISANAT DE MOSELLE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1 Rue Camille Weiss, Forbach (57600) PC Locaux 46394 28 133 m² 682 m² 2021/10/04
10 All De La Terrasse, Thionville (57100) DP Locaux 27437, 27427 12 307 m² 5 m² 2021/08/09
1 Rue Camille Weiss, Forbach (57600) DP Locaux 46394 28 133 m² 8 m² 2021/06/28
6 Terr Bretagne Zac Terrasses, Sarrebourg (57400) PC Locaux 20247 5 238 m² 516 m² 2014/10/27

Permis de démolir de CHAMBRE METIERS ARTISANAT DE MOSELLE

2 autorisations sur la période 05/04/2021 - 12/04/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Forbach. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
10 Allee De La Terrasse, Thionville (57100) PD 27, 27427 12 258 m² 2024/04/12
1 Rue Camille Weiss, Forbach (57600) PD 46394 28 133 m² 2021/04/05

Répartition géographique des autorisations de CHAMBRE METIERS ARTISANAT DE MOSELLE

3 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à CHAMBRE METIERS ARTISANAT DE MOSELLE

Sources des informations sur CHAMBRE METIERS ARTISANAT DE MOSELLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CHAMBRE METIERS ARTISANAT DE MOSELLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CHAMBRE METIERS ARTISANAT DE MOSELLE ?
CHAMBRE METIERS ARTISANAT DE MOSELLE est associé à 6 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CHAMBRE METIERS ARTISANAT DE MOSELLE ?
Le profil de CHAMBRE METIERS ARTISANAT DE MOSELLE recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CHAMBRE METIERS ARTISANAT DE MOSELLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CHAMBRE METIERS ARTISANAT DE MOSELLE concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CHAMBRE METIERS ARTISANAT DE MOSELLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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