CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE LA SEINE ET MARNE - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.11Z - Activités des organisations patronales et consulaires
Siège
Permis de construire et DP
5
Présentation détaillée de CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE LA SEINE ET MARNE
CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE LA SEINE ET MARNE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Melun.
Profil et organisation
CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE LA SEINE ET MARNE est enregistré sous la forme juridique Organisme consulaire, avec un siège déclaré 77000 à MELUN.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE LA SEINE ET MARNE
- SIREN
- Forme juridique
- Organisme consulaire
- Activité principale
- NAF 94.11Z - Activités des organisations patronales et consulaires
- SIRET du siège
- Sigle
- CMA
- Date de création
- 24/08/2010
Siège social
Permis de construire et DP de CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE LA SEINE ET MARNE
Activité d’urbanisme de CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE LA SEINE ET MARNE
CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE LA SEINE ET MARNE compte 5 autorisations recensées sur la période 16/02/2013 - 27/03/2024, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE LA SEINE ET MARNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE LA SEINE ET MARNE
5 autorisations sur la période 16/02/2013 - 27/03/2024, réparties dans 4 communes, principalement à Melun.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE LA SEINE ET MARNE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Avenue Du General Leclerc Chateau Gruber, Melun (77000) | PC Locaux | BC458, BC455 | 4 818 m² | 15 m² | 2024/03/27 |
| Rue De La Garenne, Sivry-Courtry (77115) | PC Logement | C383 | 463 m² | 95 m² | 2021/04/13 |
| 4 Avenue Du General Leclerc, Melun (77000) | PC Locaux | BC455, BC458 | 6 781 m² | 1 400 m² | 2016/09/14 |
| 4 Avenue Du General De Gau, Dammarie-les-Lys (77190) | PC Locaux | AN418 | 1 962 m² | 1 441 m² | 2016/08/02 |
| Chem De Rutel - Ilot 3 Parc D Activites Du Pays De Meaux, Chauconin-Neufmontiers (77124) | PC Locaux | W429 | 49 033 m² | 9 945 m² | 2013/02/16 |
Répartition géographique des autorisations de CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE LA SEINE ET MARNE
4 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Melun
2 autorisations
Chauconin-Neufmontiers
1 autorisation
Dammarie-les-Lys
1 autorisation
Sivry-Courtry
1 autorisation
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE LA SEINE ET MARNE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE LA SEINE ET MARNE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.