2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.11Z - Activités des organisations patronales et consulaires
Siège
Permis de construire et DP
3
CHAMBRE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE DE L ARDECHE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Ardoix.
CHAMBRE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE DE L ARDECHE est enregistré sous la forme juridique Organisme consulaire, avec un siège déclaré 07000 à Privas.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CHAMBRE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE DE L ARDECHE compte 3 autorisations recensées sur la période 13/12/2013 - 21/02/2020, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CHAMBRE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE DE L ARDECHE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 13/12/2013 - 21/02/2020, réparties dans 3 communes, principalement à Ardoix.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CHAMBRE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE DE L ARDECHE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 101 Rue Des Alpes, Davézieux (07430) | PC Locaux | AC120, AC318 | 3 756 m² | 281 m² | 2020/02/21 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 640 Rte Route De L Aerodrome, Lanas (07200) | PC Locaux | A686 | 33 975 m² | 336 m² | 2018/08/04 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Gaures - Munas, Ardoix (07290) | PC Locaux | D1381 | 66 583 m² | 431 m² | 2013/12/13 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
