2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
CHALET DOUBLE CLOS DONNE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Essert-Romand.
CHALET DOUBLE CLOS DONNE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 74430 à Saint-Jean-d'Aulps.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CHALET DOUBLE CLOS DONNE compte 1 autorisation recensée sur la période 18/08/2015 - 18/08/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CHALET DOUBLE CLOS DONNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 18/08/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Essert-Romand.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CHALET DOUBLE CLOS DONNE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 59 Imp Du Plan Des Buissons Clos-Donne, Essert-Romand (74110) | PC Logement | AB360, AB357 | 876 m² | 276 m² | 2015/08/18 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
