CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE ANNONAY RHONE AGGLO - Permis de construire et DP

Active
200023398 Centre Intercommunal d'action sociale (CIAS) PME Créée le 01/01/2010

Infos clés

Siège

Ardèche (07)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE ANNONAY RHONE AGGLO

CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE ANNONAY RHONE AGGLO est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Davézieux.

Profil et organisation

CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE ANNONAY RHONE AGGLO est enregistré sous la forme juridique Centre Intercommunal d'action sociale (CIAS), avec un siège déclaré 07430 à DAVEZIEUX.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE ANNONAY RHONE AGGLO
SIREN
Forme juridique
Centre Intercommunal d'action sociale (CIAS)
Activité principale
NAF 88.99B - Action sociale sans hébergement n.c.a.
SIRET du siège
Sigle
CIAS
Date de création
01/01/2010
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
200-249 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE ANNONAY RHONE AGGLO

Activité d’urbanisme de CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE ANNONAY RHONE AGGLO

CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE ANNONAY RHONE AGGLO compte 3 autorisations recensées sur la période 21/06/2013 - 30/06/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE ANNONAY RHONE AGGLO, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

21/06/2013 - 30/06/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE ANNONAY RHONE AGGLO

3 autorisations sur la période 21/06/2013 - 30/06/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Davézieux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE ANNONAY RHONE AGGLO dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
309 Rue Jules Ferry, Davézieux (07430) PC Locaux AE36 6 504 m² 45 m² 2026/06/30
62 Avenue De L'europe Parc Saint Exupery, Annonay (07100) PC Locaux AK109 17 000 m² 165 m² 2019/11/07
Parc De La Lombardiere, Davézieux (07430) PC Locaux AH1 12 276 m² 5 663 m² 2013/06/21

Répartition géographique des autorisations de CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE ANNONAY RHONE AGGLO

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE ANNONAY RHONE AGGLO

Sources des informations sur CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE ANNONAY RHONE AGGLO

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE ANNONAY RHONE AGGLO

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE ANNONAY RHONE AGGLO ?
CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE ANNONAY RHONE AGGLO est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE ANNONAY RHONE AGGLO ?
Le profil de CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE ANNONAY RHONE AGGLO recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE ANNONAY RHONE AGGLO apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE ANNONAY RHONE AGGLO concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE ANNONAY RHONE AGGLO signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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