2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
5
Permis d'aménager
1
CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE DE LA SAVOIE est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2024 et 2026 : 5 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bassens.
CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE DE LA SAVOIE est enregistré sous la forme juridique Établissement d'hospitalisation, avec un siège déclaré 73000 à Bassens.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE DE LA SAVOIE compte 6 autorisations recensées sur la période 09/02/2024 - 29/05/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE DE LA SAVOIE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 09/02/2024 - 29/05/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Bassens. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE DE LA SAVOIE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 89 Avenue De, Bassens (73000) | DP Locaux | 0B361, 0B1973 | 24 470 m² | 540 m² | 2026/05/29 |
3 autorisations en 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 89 Avenue De, Bassens (73000) | PC Locaux | 0B1969 | 32 894 m² | 63 m² | 2025/09/23 |
| 170 Rue Paul Bert, Chambéry (73000) | DP Locaux | CM247 | 2 755 m² | 79 m² | 2025/07/16 |
| Clos De Bressieu, Bassens (73000) | PC Mixte | 0B1973, 0B1972 | 62 462 m² | 5 763 m² | 2025/01/22 |
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 89 Av De, Bassens (73000) | PC Locaux | B367 | 5 399 m² | 550 m² | 2024/02/09 |
1 à 5 sur 5 autorisations
1 autorisation sur la période 25/12/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Bassens. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Clos De Bressieu, Bassens (73000) | PA | 0B2486, 0B1972 | 65 424 m² | 2025/12/25 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
