CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE DE LA SAVOIE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
267300044 Établissement d'hospitalisation ETI Créée le 01/01/1982

Chiffres clés

Total autorisations

5

Permis de construire et DP

4

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE DE LA SAVOIE

CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE DE LA SAVOIE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2024 et 2025 : 4 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bassens.

Profil et organisation

CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE DE LA SAVOIE est enregistré sous la forme juridique Établissement d'hospitalisation, avec un siège déclaré à 73000 BASSENS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE DE LA SAVOIE
SIREN
Forme juridique
Établissement d'hospitalisation
Activité principale
NAF 86.10Z - Activités hospitalières
SIRET du siège
Date de création
01/01/1982
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2023)
1 000-1 999 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE DE LA SAVOIE

Activité d’urbanisme de CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE DE LA SAVOIE

CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE DE LA SAVOIE compte 5 autorisations recensées sur la période 09/02/2024 - 25/12/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE DE LA SAVOIE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

09/02/2024 - 25/12/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE DE LA SAVOIE

4 autorisations sur la période 09/02/2024 - 23/09/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Bassens. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE DE LA SAVOIE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
89 Avenue De, Bassens (73000) PC Locaux 0B1969 32 894 m² 63 m² 2025/09/23
170 Rue Paul Bert, Chambéry (73000) DP Locaux CM247 2 755 m² 79 m² 2025/07/16
Clos De Bressieu, Bassens (73000) PC Mixte 0B1973, 0B1972 62 462 m² 5 763 m² 2025/01/17
89 Av De, Bassens (73000) PC Locaux B367 5 399 m² 550 m² 2024/02/09

Permis d'aménager de CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE DE LA SAVOIE

1 autorisation sur la période 25/12/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Bassens. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Clos De Bressieu, Bassens (73000) PA 0B2486, 0B1972 65 424 m² 2025/12/25

Répartition géographique des autorisations de CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE DE LA SAVOIE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE DE LA SAVOIE

Sources des informations sur CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE DE LA SAVOIE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE DE LA SAVOIE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE DE LA SAVOIE ?
CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE DE LA SAVOIE est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE DE LA SAVOIE ?
Le profil de CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE DE LA SAVOIE recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE DE LA SAVOIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE DE LA SAVOIE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE DE LA SAVOIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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