CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL AIN VAL DE SAONE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL AIN VAL DE SAONE
CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL AIN VAL DE SAONE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Thoissey.
Profil et organisation
CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL AIN VAL DE SAONE est enregistré sous la forme juridique Établissement d'hospitalisation, avec un siège déclaré 01290 à PONT-DE-VEYLE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL AIN VAL DE SAONE
- SIREN
- Forme juridique
- Établissement d'hospitalisation
- Activité principale
- NAF 86.10Z - Activités hospitalières
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2012
- Catégorie d’entreprise
- ETI
- Effectif (2023)
- 250-499 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL AIN VAL DE SAONE
Activité d’urbanisme de CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL AIN VAL DE SAONE
CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL AIN VAL DE SAONE compte 3 autorisations recensées sur la période 04/08/2016 - 05/08/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL AIN VAL DE SAONE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL AIN VAL DE SAONE
3 autorisations sur la période 04/08/2016 - 05/08/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Thoissey.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL AIN VAL DE SAONE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Rue Pierre Goujon, Pont-de-Veyle (01290) | PC Locaux | 0A818, 0A1300 | 10 049 m² | 123 m² | 2022/08/05 |
| 11 Rue De L Hoptial, Thoissey (01140) | PC Locaux | AB570, AB568 | — | 1 076 m² | 2019/09/19 |
| 11 Rue De L Hopital, Thoissey (01140) | PC Locaux | AB360, AB363 | 4 020 m² | 4 306 m² | 2016/08/04 |
Répartition géographique des autorisations de CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL AIN VAL DE SAONE
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL AIN VAL DE SAONE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL AIN VAL DE SAONE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.