2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
2
CENTRE HOSPITALIER DE MAULEON est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2021 : 1 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mauléon.
CENTRE HOSPITALIER DE MAULEON est enregistré sous la forme juridique Établissement d'hospitalisation, avec un siège déclaré 79700 à Mauléon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CENTRE HOSPITALIER DE MAULEON compte 3 autorisations recensées sur la période 26/08/2014 - 11/01/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour CENTRE HOSPITALIER DE MAULEON, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 11/01/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Mauléon. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CENTRE HOSPITALIER DE MAULEON dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6 Rue Du Chemin Vert, Mauléon (79700) | PC Locaux | AV27, AV28 | 9 859 m² | 4 043 m² | 2021/01/11 |
2 autorisations sur la période 26/08/2014 - 12/09/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Mauléon. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De L'hopital, Mauléon (79700) | PD | AV28 | 6 433 m² | 2019/09/12 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De L Hopital, Mauléon (79700) | PD | AV28 | 6 433 m² | 2014/08/26 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
