CENTRE HOSPITALIER ALPES-LEMAN - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
267400844 Établissement d'hospitalisation ETI Créée le 01/01/1995

Infos clés

Total autorisations

5

Permis de construire et DP

4

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de CENTRE HOSPITALIER ALPES-LEMAN

CENTRE HOSPITALIER ALPES-LEMAN est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2021 : 4 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Contamine-sur-Arve.

Profil et organisation

CENTRE HOSPITALIER ALPES-LEMAN est enregistré sous la forme juridique Établissement d'hospitalisation, avec un siège déclaré 74130 à CONTAMINE-SUR-ARVE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CENTRE HOSPITALIER ALPES-LEMAN
SIREN
Forme juridique
Établissement d'hospitalisation
Activité principale
NAF 86.10Z - Activités hospitalières
SIRET du siège
Sigle
CHAL
Date de création
01/01/1995
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2023)
2 000-4 999 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CENTRE HOSPITALIER ALPES-LEMAN

Activité d’urbanisme de CENTRE HOSPITALIER ALPES-LEMAN

CENTRE HOSPITALIER ALPES-LEMAN compte 5 autorisations recensées sur la période 03/08/2016 - 04/10/2021, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CENTRE HOSPITALIER ALPES-LEMAN, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

03/08/2016 - 04/10/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de CENTRE HOSPITALIER ALPES-LEMAN

4 autorisations sur la période 03/08/2016 - 04/10/2021, réparties dans 3 communes, principalement à Marnaz. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CENTRE HOSPITALIER ALPES-LEMAN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
11 Rue De La Fraternite, Ambilly (74100) PC Locaux AC257 1 353 m² 4 131 m² 2021/10/04
Rue Simone Veil, Marnaz (74460) PC Locaux 0A9725, 0A9600 7 602 m² 4 982 m² 2020/07/07
Rue Simone Veil, Marnaz (74460) PC Locaux A8449, A9591 4 982 m² 2019/12/13
558 Rte De Findrol, Contamine-sur-Arve (74130) PC Locaux A661 4 424 m² 2016/08/03

Permis d'aménager de CENTRE HOSPITALIER ALPES-LEMAN

1 autorisation sur la période 03/08/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Contamine-sur-Arve. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
558 Rte De Findrol, Contamine-sur-Arve (74130) PA A664 2016/08/03

Répartition géographique des autorisations de CENTRE HOSPITALIER ALPES-LEMAN

3 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à CENTRE HOSPITALIER ALPES-LEMAN

Sources des informations sur CENTRE HOSPITALIER ALPES-LEMAN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CENTRE HOSPITALIER ALPES-LEMAN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CENTRE HOSPITALIER ALPES-LEMAN ?
CENTRE HOSPITALIER ALPES-LEMAN est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CENTRE HOSPITALIER ALPES-LEMAN ?
Le profil de CENTRE HOSPITALIER ALPES-LEMAN recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CENTRE HOSPITALIER ALPES-LEMAN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CENTRE HOSPITALIER ALPES-LEMAN concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CENTRE HOSPITALIER ALPES-LEMAN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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