Autorisations en 2025
1 autorisation en 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 15 Impasse Des Saint-Martin, Besançon (25000) | PD | HN205 | 5 723 m² | 2025/07/04 |
CENTRE FORMATION BOURGOGNE FRANCHE COMTE - Permis de démolir
Active
306772716
Association déclarée
PME
Créée le 01/01/1900
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de CENTRE FORMATION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
CENTRE FORMATION BOURGOGNE FRANCHE COMTE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Besançon.
Profil et organisation
CENTRE FORMATION BOURGOGNE FRANCHE COMTE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 25000 à Besançon.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CENTRE FORMATION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 85.59A - Formation continue d'adultes
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1900
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de démolir de CENTRE FORMATION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Activité d’urbanisme de CENTRE FORMATION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
CENTRE FORMATION BOURGOGNE FRANCHE COMTE compte 1 autorisation recensée sur la période 04/07/2025 - 04/07/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour CENTRE FORMATION BOURGOGNE FRANCHE COMTE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
04/07/2025 - 04/07/2025
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de CENTRE FORMATION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
1 autorisation sur la période 04/07/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Besançon.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de CENTRE FORMATION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CENTRE FORMATION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
FONDATION PLURIEL
SIREN 791747819
Même département de siège
14 autorisations
14 PC
FONDATION ARC EN CIEL
SIREN 327308458
Même département de siège
12 autorisations
10 PC
2 PD
COS SDIS 25
SIREN 481636298
Même département de siège
12 autorisations
12 PC
ASSOCIATION D HYGIENE SOCIALE DE FRANCHE COMTE
SIREN 775571300
Même département de siège
10 autorisations
9 PC
1 PA
ASS GESTION INSTIT NOTRE-DAME-SAINT JEAN
SIREN 351950175
Même département de siège
7 autorisations
5 PC
2 PD
ASS LES SALINS DE BREGILLE
SIREN 775571201
Même département de siège
7 autorisations
3 PC
4 PD
Sources des informations sur CENTRE FORMATION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur CENTRE FORMATION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CENTRE FORMATION BOURGOGNE FRANCHE COMTE ?
CENTRE FORMATION BOURGOGNE FRANCHE COMTE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CENTRE FORMATION BOURGOGNE FRANCHE COMTE ?
Le profil de CENTRE FORMATION BOURGOGNE FRANCHE COMTE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CENTRE FORMATION BOURGOGNE FRANCHE COMTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CENTRE FORMATION BOURGOGNE FRANCHE COMTE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CENTRE FORMATION BOURGOGNE FRANCHE COMTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable