2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis de démolir
1
CENTRE CULTUREL ET ISLAMIQUE DE FRANCHE-COMTE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2025 : 3 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Besançon.
CENTRE CULTUREL ET ISLAMIQUE DE FRANCHE-COMTE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 25000 à Besançon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CENTRE CULTUREL ET ISLAMIQUE DE FRANCHE-COMTE compte 4 autorisations recensées sur la période 10/07/2018 - 07/02/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CENTRE CULTUREL ET ISLAMIQUE DE FRANCHE-COMTE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 10/07/2018 - 07/02/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Besançon. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CENTRE CULTUREL ET ISLAMIQUE DE FRANCHE-COMTE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5 Che Des Montarmots, Besançon (25000) | PC Logement | BN110, BN260 | 268 m² | 177 m² | 2018/07/10 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 22/12/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Besançon. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 21 Rue De Chaillot, Besançon (25000) | PD | HV123, HV124 | 3 076 m² | 2023/12/22 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
