2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
3
Permis de démolir
1
CC VAL DE MEUSE - VOIE SACREE est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2023 : 3 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Dieue-sur-Meuse.
CC VAL DE MEUSE - VOIE SACREE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 55320 à Ancemont.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC VAL DE MEUSE - VOIE SACREE compte 7 autorisations recensées sur la période 08/06/2021 - 24/05/2023, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC VAL DE MEUSE - VOIE SACREE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 03/03/2022 - 16/02/2023, réparties dans 3 communes, principalement à Ancemont. Ce type représente 43 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC VAL DE MEUSE - VOIE SACREE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Bas Du Fond De La Lavaux, Ancemont (55320) | PC Locaux | B457, B458 | — | 537 m² | 2022/09/29 |
| 10 Rue De Recourt, Souilly (55220) | PC Locaux | AB89 | 841 m² | 311 m² | 2022/03/03 |
1 à 2 sur 2 autorisations
3 autorisations sur la période 08/06/2021 - 24/05/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Dieue-sur-Meuse. Ce type représente 43 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Dieue-sur-Meuse (55320) | PA | — | — | 2023/05/24 |
| Adresse Non Renseignée, Les Monthairons (55320) | PA | — | — | 2023/04/26 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Impas Entre Deux Haies Entre Deux Haies, Dieue-sur-Meuse (55320) | PA | ZN242, ZN239 | — | 2021/06/08 |
1 autorisation sur la période 16/03/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Sommedieue. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De La Chaufferie La Belle-Helene, Sommedieue (55320) | PD | AB277 | — | 2022/03/16 |
5 communes - 1 département - 1 région
Dieue-sur-Meuse
2 autorisations
Les Monthairons
2 autorisations
Ancemont
1 autorisation
Sommedieue
1 autorisation
Souilly
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
