2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
16
Permis de construire et DP
10
Permis d'aménager
2
Permis de démolir
4
CC TERRES DES CONFLUENCES est associé à 16 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2026 : 10 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager, 4 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Castelsarrasin.
CC TERRES DES CONFLUENCES est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 82100 à Castelsarrasin.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC TERRES DES CONFLUENCES compte 16 autorisations recensées sur la période 07/08/2017 - 24/04/2026, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC TERRES DES CONFLUENCES, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
10 autorisations sur la période 07/08/2017 - 24/04/2026, réparties dans 3 communes, principalement à Castelsarrasin. Ce type représente 63 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC TERRES DES CONFLUENCES dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 636 Rue Des Confluences Artel Est, Castelsarrasin (82100) | PC Locaux | AH7, AH8 | 101 371 m² | 2 788 m² | 2020/07/13 |
| Artel Est, Castelsarrasin (82100) | PC Locaux | AH108, AH110 | 4 332 m² | 830 m² | 2020/03/19 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 autorisations sur la période 21/12/2020 - 28/09/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Castelsarrasin. Ce type représente 13 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route De Douzil Douzil, Saint-Nicolas-de-la-Grave (82210) | PA | E2367, E2373 | 52 782 m² | 2023/09/28 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Za Barres 3, Castelsarrasin (82100) | PA | DM1, DM2 | 95 028 m² | 2020/12/21 |
4 autorisations sur la période 07/08/2018 - 13/08/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Castelsarrasin. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1213 Ch De Garnouillac, Castelsarrasin (82100) | PD | AI46, AI45 | 20 193 m² | 2025/08/13 |
3 autorisations affichées pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 989 Ch Des Verries, Castelsarrasin (82100) | PD | DM89 | 21 736 m² | 2018/10/19 |
| 1838 Route De Moissac, Castelsarrasin (82100) | PD | AH7 | 64 085 m² | 2018/10/03 |
| 2403 Route De Moissac, Castelsarrasin (82100) | PD | AA18 | 1 268 m² | 2018/08/07 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
