2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
CC TERRE VALSERHONE (CCTV) est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2025 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Valserhône.
CC TERRE VALSERHONE (CCTV) est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 01200 à Valserhône.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC TERRE VALSERHONE (CCTV) compte 5 autorisations recensées sur la période 14/01/2015 - 15/10/2025, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC TERRE VALSERHONE (CCTV), permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 14/01/2015 - 15/10/2025, réparties dans 3 communes, principalement à Valserhône.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC TERRE VALSERHONE (CCTV) dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rd 72A Les Illettes, Injoux-Génissiat (01200) | PC Locaux | C2796, C2794 | 4 579 m² | 18 m² | 2015/01/14 |
1 à 1 sur 1 autorisations
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
