CC SENLIS SUD OISE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
2
Présentation détaillée de CC SENLIS SUD OISE
CC SENLIS SUD OISE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2025 : 3 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Senlis.
Profil et organisation
CC SENLIS SUD OISE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 60300 à SENLIS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CC SENLIS SUD OISE
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Sigle
- CCSSO
- Date de création
- 01/01/2017
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CC SENLIS SUD OISE
Activité d’urbanisme de CC SENLIS SUD OISE
CC SENLIS SUD OISE compte 5 autorisations recensées sur la période 28/03/2019 - 23/01/2025, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC SENLIS SUD OISE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CC SENLIS SUD OISE
3 autorisations sur la période 28/03/2019 - 09/10/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Senlis. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC SENLIS SUD OISE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Eugene Odent, Chamant (60300) | PC Locaux | B902, B904 | 2 106 m² | 247 m² | 2024/10/09 |
| Rue Du Faubourg St Martin, Senlis (60300) | PC Locaux | AL71, AL296 | 104 735 m² | 2 298 m² | 2020/12/14 |
| Rue Du Faubourg St Martin, Senlis (60300) | PC Locaux | AL1, AL7 | 104 736 m² | 686 m² | 2019/03/28 |
Permis d'aménager de CC SENLIS SUD OISE
2 autorisations sur la période 09/10/2023 - 23/01/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Fleurines. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Ruell Maillard - Rue Des Frieges Rd 1017, Fleurines (60700) | PA | C458 | 141 535 m² | 2025/01/23 |
| Route D'aumont Rn330-Anci, Senlis (60300) | PA | A196, A197 | 35 008 m² | 2023/10/09 |
Répartition géographique des autorisations de CC SENLIS SUD OISE
3 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CC SENLIS SUD OISE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CC SENLIS SUD OISE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.