CC MONTAGNE D'ARDECHE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de CC MONTAGNE D'ARDECHE
CC MONTAGNE D'ARDECHE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2022 : 3 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Coucouron.
Profil et organisation
CC MONTAGNE D'ARDECHE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 07470 à COUCOURON.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CC MONTAGNE D'ARDECHE
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2017
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CC MONTAGNE D'ARDECHE
Activité d’urbanisme de CC MONTAGNE D'ARDECHE
CC MONTAGNE D'ARDECHE compte 4 autorisations recensées sur la période 11/07/2019 - 05/09/2022, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC MONTAGNE D'ARDECHE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CC MONTAGNE D'ARDECHE
3 autorisations sur la période 11/07/2019 - 05/09/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Coucouron. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC MONTAGNE D'ARDECHE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Eygades, Coucouron (07470) | PC Locaux | A971, A978 | 1 508 m² | 262 m² | 2022/09/05 |
| Les Eygades, Coucouron (07470) | PC Locaux | A973, A984 | 8 501 m² | 652 m² | 2021/10/30 |
| Centre Bourg, Mazan-l'Abbaye (07510) | PC Locaux | F193, F192 | 198 m² | 15 m² | 2019/07/11 |
Permis d'aménager de CC MONTAGNE D'ARDECHE
1 autorisation sur la période 20/09/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Martial. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Chambon, Saint-Martial (07310) | PA | F472 | — | 2019/09/20 |
Répartition géographique des autorisations de CC MONTAGNE D'ARDECHE
3 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CC MONTAGNE D'ARDECHE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CC MONTAGNE D'ARDECHE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.