2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
12
Permis de construire et DP
9
Permis d'aménager
2
Permis de démolir
1
CC MELLOIS EN POITOU est associé à 12 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2026 : 9 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Melle.
CC MELLOIS EN POITOU est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 79500 à Melle.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC MELLOIS EN POITOU compte 12 autorisations recensées sur la période 03/10/2018 - 24/02/2026, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC MELLOIS EN POITOU, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
9 autorisations sur la période 03/10/2018 - 20/01/2026, réparties dans 6 communes, principalement à Melle. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC MELLOIS EN POITOU dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Av De La Gare, Melle (79500) | PC Logement | AN390 | — | 2 539 m² | 2019/03/19 |
| Champ Rateau Ouest, Melle (79500) | PC Locaux | D536, D538 | 8 103 m² | 130 m² | 2019/03/12 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 autorisations sur la période 18/12/2018 - 11/04/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Melle. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Petits Champs, Melle (79500) | PA | AC72, AC107 | 21 628 m² | 2024/04/11 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Avenue De La Gare, Melle (79500) | PA | AN376, AN391 | 9 145 m² | 2018/12/18 |
1 autorisation sur la période 24/02/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Melle. Ce type représente 8 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 4B Rue Jules Ferry, Melle (79500) | PD | AN397 | 1 142 m² | 2026/02/24 |
6 communes - 1 département - 1 région
Melle
6 autorisations
Lezay
2 autorisations
Aigondigné
1 autorisation
Brioux-sur-Boutonne
1 autorisation
Celles-sur-Belle
1 autorisation
Sauzé-entre-Bois
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
