CC LES VALS DU DAUPHINE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
200068567 Communauté de communes ETI Créée le 01/01/2017

Infos clés

Siège

Isère (38)

Total autorisations

13

Permis de construire et DP

9

Permis d'aménager

1

Permis de démolir

3

Présentation détaillée de CC LES VALS DU DAUPHINE

CC LES VALS DU DAUPHINE est associé à 13 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2025 : 9 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 8 communes, principalement La Tour-du-Pin.

Profil et organisation

CC LES VALS DU DAUPHINE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 38110 à La Tour-du-Pin.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CC LES VALS DU DAUPHINE
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Sigle
CC VD
Date de création
01/01/2017
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2024)
250-499 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CC LES VALS DU DAUPHINE

Activité d’urbanisme de CC LES VALS DU DAUPHINE

CC LES VALS DU DAUPHINE compte 13 autorisations recensées sur la période 15/09/2017 - 30/12/2025, dans 8 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CC LES VALS DU DAUPHINE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

13

Période couverte

15/09/2017 - 30/12/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

8 communes

Permis de construire et DP de CC LES VALS DU DAUPHINE

9 autorisations sur la période 15/09/2017 - 20/11/2025, réparties dans 7 communes, principalement aux Abrets en Dauphiné. Ce type représente 69 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC LES VALS DU DAUPHINE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

9 autorisations

1 à 9 sur 9 autorisations

Permis d'aménager de CC LES VALS DU DAUPHINE

1 autorisation sur la période 04/11/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Romagnieu. Ce type représente 8 % des autorisations du profil.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Permis de démolir de CC LES VALS DU DAUPHINE

3 autorisations sur la période 29/05/2020 - 30/12/2025, réparties dans 2 communes, principalement à La Tour-du-Pin. Ce type représente 23 % des autorisations du profil.

Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2025

1 autorisation affichée pour 2025.

Liste des permis de démolir en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
305 Rue Rene Duchamp, La Tour-du-Pin (38110) PD AE531, AE532 1 230 m² 2025/12/30

Répartition géographique des autorisations de CC LES VALS DU DAUPHINE

Demandeurs comparables à CC LES VALS DU DAUPHINE

Sources des informations sur CC LES VALS DU DAUPHINE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CC LES VALS DU DAUPHINE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CC LES VALS DU DAUPHINE ?
CC LES VALS DU DAUPHINE est associé à 13 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CC LES VALS DU DAUPHINE ?
Le profil de CC LES VALS DU DAUPHINE recense 9 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CC LES VALS DU DAUPHINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CC LES VALS DU DAUPHINE concernent 8 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CC LES VALS DU DAUPHINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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