CC LES BALCONS DU DAUPHINE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
10
Permis de construire et DP
8
Permis d'aménager
2
Présentation détaillée de CC LES BALCONS DU DAUPHINE
CC LES BALCONS DU DAUPHINE est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2026 : 8 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Morestel.
Profil et organisation
CC LES BALCONS DU DAUPHINE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 38510 à ARANDON-PASSINS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CC LES BALCONS DU DAUPHINE
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Sigle
- CC BD
- Date de création
- 01/01/2017
- Catégorie d’entreprise
- ETI
- Effectif (2023)
- 250-499 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CC LES BALCONS DU DAUPHINE
Activité d’urbanisme de CC LES BALCONS DU DAUPHINE
CC LES BALCONS DU DAUPHINE compte 10 autorisations recensées sur la période 18/06/2018 - 27/04/2026, dans 7 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC LES BALCONS DU DAUPHINE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CC LES BALCONS DU DAUPHINE
8 autorisations sur la période 18/06/2018 - 27/04/2026, réparties dans 7 communes, principalement à Morestel. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC LES BALCONS DU DAUPHINE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 101 Rue J.b Corot, Morestel (38510) | PC Locaux | AE59 | 6 620 m² | 8 m² | 2026/04/27 |
| 480 Rue Philippe Tassier, Optevoz (38460) | PC Locaux | 0B541, 0B518 | 11 784 m² | 109 m² | 2026/01/19 |
| 8 Place Francois Cointereaux, Les Avenières Veyrins-Thuellin (38630) | PC Locaux | AD278, AD175 | 6 607 m² | 137 m² | 2026/01/08 |
| Route De Chamont Les Contamines, Saint-Chef (38890) | PC Locaux | 0G2442, 0G2273 | 6 263 m² | 462 m² | 2025/10/02 |
| 539 Rue Francois Perrin, Morestel (38510) | PC Locaux | AE539 | 19 453 m² | 322 m² | 2024/01/22 |
| Route Du Serverin Lieu-Dit ""En Serverin"", Parmilieu (38390) | PC Locaux | 0A212 | 8 510 m² | 486 m² | 2023/02/03 |
| 1547 Grande Rue Arandon, Arandon-Passins (38510) | PC Locaux | AE360 | 18 503 m² | 1 065 m² | 2019/11/28 |
| 12 Rue Du Besset, Montalieu-Vercieu (38390) | PC Locaux | AD141, AD142 | 5 711 m² | 997 m² | 2018/06/18 |
Permis d'aménager de CC LES BALCONS DU DAUPHINE
2 autorisations sur la période 23/12/2021 - 19/06/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Morestel. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Rivoirette, Morestel (38510) | PA | AM1, AL8 | 65 898 m² | 2024/06/19 |
| Chemin Du Moulin Cecillon, Saint-Chef (38890) | PA | 0H1505 | 61 255 m² | 2021/12/23 |
Répartition géographique des autorisations de CC LES BALCONS DU DAUPHINE
7 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Morestel
3 autorisations
Saint-Chef
2 autorisations
Arandon-Passins
1 autorisation
Les Avenières Veyrins-Thuellin
1 autorisation
Montalieu-Vercieu
1 autorisation
Optevoz
1 autorisation
Parmilieu
1 autorisation
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CC LES BALCONS DU DAUPHINE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CC LES BALCONS DU DAUPHINE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.