CC HAUTE MAURIENNE VANOISE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
5
Permis d'aménager
2
Présentation détaillée de CC HAUTE MAURIENNE VANOISE
CC HAUTE MAURIENNE VANOISE est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2024 : 5 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Modane.
Profil et organisation
CC HAUTE MAURIENNE VANOISE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 73500 à MODANE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CC HAUTE MAURIENNE VANOISE
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Sigle
- CCHMV
- Date de création
- 01/01/2017
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CC HAUTE MAURIENNE VANOISE
Activité d’urbanisme de CC HAUTE MAURIENNE VANOISE
CC HAUTE MAURIENNE VANOISE compte 7 autorisations recensées sur la période 26/04/2017 - 18/07/2024, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC HAUTE MAURIENNE VANOISE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CC HAUTE MAURIENNE VANOISE
5 autorisations sur la période 26/04/2017 - 03/06/2024, réparties dans 3 communes, principalement à Modane. Ce type représente 71 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC HAUTE MAURIENNE VANOISE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Glieres - Lanslebourg, Val-Cenis (73480) | PC Locaux | C1669, C1672 | 867 m² | 139 m² | 2024/06/03 |
| 9 Pl Sommeiller, Modane (73500) | PC Locaux | B1208, B1207 | 657 m² | 135 m² | 2021/11/04 |
| Rue De L Ile, Modane (73500) | PC Locaux | C3820, C3819 | — | 1 530 m² | 2017/10/02 |
| Combe Noire, Saint-André (73500) | PC Locaux | D2458 | 29 109 m² | 2 078 m² | 2017/06/15 |
| Pl Ohmeden, Modane (73500) | PC Locaux | A1843, A3173 | — | 207 m² | 2017/04/26 |
Permis d'aménager de CC HAUTE MAURIENNE VANOISE
2 autorisations sur la période 17/11/2020 - 18/07/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Aussois. Ce type représente 29 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Cotes Blanches, Aussois (73500) | PA | E87 | — | 2024/07/18 |
| Rte De Bardonneche Le Crozet, Modane (73500) | PA | C2937, C4095 | — | 2020/11/17 |
Répartition géographique des autorisations de CC HAUTE MAURIENNE VANOISE
4 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CC HAUTE MAURIENNE VANOISE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CC HAUTE MAURIENNE VANOISE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.