2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
5
Permis de démolir
2
CC FUMEL VALLEE DU LOT est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2025 : 5 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Fumel.
CC FUMEL VALLEE DU LOT est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 47500 à Fumel.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC FUMEL VALLEE DU LOT compte 7 autorisations recensées sur la période 30/05/2018 - 29/07/2025, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC FUMEL VALLEE DU LOT, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 30/05/2018 - 29/07/2025, réparties dans 4 communes, principalement à Fumel. Ce type représente 71 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC FUMEL VALLEE DU LOT dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Bourg, Cazideroque (47370) | PC Locaux | AA15 | — | 53 m² | 2018/06/15 |
| Ferrie, Penne-d'Agenais (47140) | PC Locaux | ZY24 | 24 m² | 18 m² | 2018/05/30 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 autorisations sur la période 19/12/2022 - 20/06/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Fumel. Ce type représente 29 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 5 Impasse Des Lions, Fumel (47500) | PD | AE460 | 57 123 m² | 2024/06/20 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Avenue De L'usine, Fumel (47500) | PD | AD446 | 137 045 m² | 2022/12/19 |
4 communes - 1 département - 1 région
Fumel
4 autorisations
Cazideroque
1 autorisation
Penne-d'Agenais
1 autorisation
Tournon-d'Agenais
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
