CC ESPALION-ESTAING - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
6
Présentation détaillée de CC ESPALION-ESTAING
CC ESPALION-ESTAING est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Espalion.
Profil et organisation
CC ESPALION-ESTAING est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 12500 à ESPALION.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CC ESPALION-ESTAING
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 29/12/2000
Siège social
Permis de construire et DP de CC ESPALION-ESTAING
Activité d’urbanisme de CC ESPALION-ESTAING
CC ESPALION-ESTAING compte 6 autorisations recensées sur la période 18/04/2013 - 10/02/2016, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC ESPALION-ESTAING, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CC ESPALION-ESTAING
6 autorisations sur la période 18/04/2013 - 10/02/2016, réparties dans 3 communes, principalement à Espalion.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC ESPALION-ESTAING dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Avenue De Saint Pierre, Espalion (12500) | PC Locaux | AR18, AR19 | 46 658 m² | 3 035 m² | 2016/02/10 |
| Av De La Gare, Espalion (12500) | PC Locaux | AO147, AO157 | 35 045 m² | 2 972 m² | 2014/10/17 |
| Rue Des Horts, Espalion (12500) | PC Locaux | AK66 | 71 m² | 61 m² | 2014/07/18 |
| Rue De La Mairie, Villecomtal (12580) | PC Locaux | AN353, AN354 | 92 m² | 90 m² | 2013/11/08 |
| Rue Francois D, Estaing (12190) | PC Locaux | AB914, AB95 | 2 061 m² | 661 m² | 2013/05/15 |
| Espl Du Foirail, Estaing (12190) | PC Locaux | AB238, AB239 | 980 m² | 21 m² | 2013/04/18 |
Répartition géographique des autorisations de CC ESPALION-ESTAING
3 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CC ESPALION-ESTAING
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CC ESPALION-ESTAING
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.