2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
2
CC DU SISTERONAIS-BUECH est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2025 : 3 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Sisteron.
CC DU SISTERONAIS-BUECH est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 04200 à Sisteron.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC DU SISTERONAIS-BUECH compte 5 autorisations recensées sur la période 16/08/2021 - 08/12/2025, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC DU SISTERONAIS-BUECH, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 06/09/2024 - 08/12/2025, réparties dans 3 communes, principalement à Laragne-Montéglin. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DU SISTERONAIS-BUECH dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3785 Route Des Princes D'orange Les Parayres, Orpierre (05700) | PC Locaux | B1241 | 46 534 m² | 48 m² | 2024/09/12 |
| 3110 Route De L'aubergerie Lieu-Dit Les Millets, Rosans (05150) | PC Locaux | E1351 | 2 167 m² | 57 m² | 2024/09/06 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 autorisations sur la période 16/08/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Sisteron. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin Du Chateau D'entray, Sisteron (04200) | PA | AN171, AN172 | 9 910 m² | 2021/08/16 |
| Chem Du Chateau D Entray, Sisteron (04200) | PA | AN112, AN173 | 9 910 m² | 2021/08/16 |
4 communes - 2 départements - 1 région
Sisteron
2 autorisations
Laragne-Montéglin
1 autorisation
Orpierre
1 autorisation
Rosans
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
