2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
1
CC DU PAYS DES VANS EN CEVENNES est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2024 : 4 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Banne.
CC DU PAYS DES VANS EN CEVENNES est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 07140 aux Vans.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC DU PAYS DES VANS EN CEVENNES compte 5 autorisations recensées sur la période 23/05/2017 - 15/02/2024, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC DU PAYS DES VANS EN CEVENNES, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 23/05/2017 - 25/09/2023, réparties dans 3 communes, principalement à Banne. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DU PAYS DES VANS EN CEVENNES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Avelas, Banne (07460) | PC Locaux | AH994 | 2 310 m² | 18 m² | 2017/05/23 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 15/02/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Chambonas. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Balagere, Chambonas (07140) | PA | AE15, AE17 | — | 2024/02/15 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
