2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
9
Permis de construire et DP
6
Permis d'aménager
2
Permis de démolir
1
CC DU PAYS DE MORMAL est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 6 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Le Quesnoy.
CC DU PAYS DE MORMAL est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 59530 au Quesnoy.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC DU PAYS DE MORMAL compte 9 autorisations recensées sur la période 19/09/2014 - 10/07/2024, dans 7 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC DU PAYS DE MORMAL, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 19/09/2014 - 10/07/2024, réparties dans 5 communes, principalement au Quesnoy. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DU PAYS DE MORMAL dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 18 Rue Leon Gambetta, Le Quesnoy (59530) | PC Locaux | E637, E1779 | 748 m² | 173 m² | 2021/06/10 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 01/02/2019 - 07/09/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Jenlain. Ce type représente 22 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rd2649 Champ Des Neuf, Jenlain (59144) | PA | ZA51 | 12 530 m² | 2023/09/07 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin Du Vivier A Pretres, Le Quesnoy (59530) | PA | AB86, ZB45 | 5 304 m² | 2019/02/01 |
1 autorisation sur la période 28/11/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Maroilles. Ce type représente 11 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| L Abbaye - Rue Du Moulin, Maroilles (59550) | PD | A1885, A2693 | — | 2019/11/28 |
7 communes - 1 département - 1 région
Le Quesnoy
3 autorisations
Bavay
1 autorisation
Gommegnies
1 autorisation
Jenlain
1 autorisation
Maroilles
1 autorisation
Poix-du-Nord
1 autorisation
Wargnies-le-Grand
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
