CC DU PAYS DE LALBENQUE-LIMOGNE - Permis de construire et DP

Active
244600532 Communauté de communes PME Créée le 01/01/1999

Infos clés

Siège

Lot (46)

Permis de construire et DP

9

Présentation détaillée de CC DU PAYS DE LALBENQUE-LIMOGNE

CC DU PAYS DE LALBENQUE-LIMOGNE est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 9 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Lalbenque.

Profil et organisation

CC DU PAYS DE LALBENQUE-LIMOGNE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 46230 à LALBENQUE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CC DU PAYS DE LALBENQUE-LIMOGNE
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1999
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de CC DU PAYS DE LALBENQUE-LIMOGNE

Activité d’urbanisme de CC DU PAYS DE LALBENQUE-LIMOGNE

CC DU PAYS DE LALBENQUE-LIMOGNE compte 9 autorisations recensées sur la période 23/03/2013 - 04/11/2025, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CC DU PAYS DE LALBENQUE-LIMOGNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

9

Période couverte

23/03/2013 - 04/11/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

6 communes

Permis de construire et DP de CC DU PAYS DE LALBENQUE-LIMOGNE

9 autorisations sur la période 23/03/2013 - 04/11/2025, réparties dans 6 communes, principalement à Lalbenque.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DU PAYS DE LALBENQUE-LIMOGNE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Av De Cahors, Limogne-en-Quercy (46260) PC Locaux BC512, BC486 564 m² 422 m² 2025/11/04
Traverse Des Deux Pechs, Lalbenque (46230) PC Locaux BW407, BW123 2 007 m² 107 m² 2020/06/12
Le Bourg, Esclauzels (46090) PC Locaux C547 185 m² 208 m² 2019/11/15
Imp Vignasse, Lalbenque (46230) DP Locaux BW578, BW574 4 104 m² 5 m² 2019/01/18
Rte De Calvignac Pech Merle, Cénevières (46330) PC Locaux AE189, AE367 14 061 m² 176 m² 2018/08/06
Rue Du Dolmen, Limogne-en-Quercy (46260) PC Locaux AZ50, AZ52 22 526 m² 700 m² 2018/07/27
L Eglise, Concots (46260) PC Locaux B95 101 m² 2017/03/18
Rte De Hautesserre, Flaujac-Poujols (46090) PC Locaux A1544, A1317 8 832 m² 650 m² 2016/08/04
38 Pl De La Bascule, Lalbenque (46230) PC Locaux BW460 43 m² 2013/03/23

Répartition géographique des autorisations de CC DU PAYS DE LALBENQUE-LIMOGNE

Demandeurs comparables à CC DU PAYS DE LALBENQUE-LIMOGNE

Sources des informations sur CC DU PAYS DE LALBENQUE-LIMOGNE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CC DU PAYS DE LALBENQUE-LIMOGNE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CC DU PAYS DE LALBENQUE-LIMOGNE ?
CC DU PAYS DE LALBENQUE-LIMOGNE est associé à 9 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CC DU PAYS DE LALBENQUE-LIMOGNE ?
Le profil de CC DU PAYS DE LALBENQUE-LIMOGNE recense 9 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CC DU PAYS DE LALBENQUE-LIMOGNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CC DU PAYS DE LALBENQUE-LIMOGNE concernent 6 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CC DU PAYS DE LALBENQUE-LIMOGNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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