CC DU DOUBS BAUMOIS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
3
Permis de démolir
2
Présentation détaillée de CC DU DOUBS BAUMOIS
CC DU DOUBS BAUMOIS est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2026 : 3 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Baume-les-Dames.
Profil et organisation
CC DU DOUBS BAUMOIS est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 25110 à BAUME-LES-DAMES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CC DU DOUBS BAUMOIS
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 27/12/2001
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 100-199 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CC DU DOUBS BAUMOIS
Activité d’urbanisme de CC DU DOUBS BAUMOIS
CC DU DOUBS BAUMOIS compte 5 autorisations recensées sur la période 25/09/2018 - 06/03/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC DU DOUBS BAUMOIS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CC DU DOUBS BAUMOIS
3 autorisations sur la période 21/04/2023 - 06/03/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Baume-les-Dames. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DU DOUBS BAUMOIS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 14 Grande Rue, Pouligney-Lusans (25640) | PC Locaux | AB130, AB319 | 5 785 m² | 437 m² | 2026/03/06 |
| Rue Du Moulin, Baume-les-Dames (25110) | DP Locaux | AN573 | 2 239 m² | 1 m² | 2025/11/27 |
| Place Jouffroy D'abbans, Baume-les-Dames (25110) | PC Locaux | AO189, AO210 | 3 135 m² | 145 m² | 2023/04/21 |
Permis de démolir de CC DU DOUBS BAUMOIS
2 autorisations sur la période 25/09/2018 - 20/04/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Baume-les-Dames. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rpt Jouffroy D Abbans, Baume-les-Dames (25110) | PD | AO16 | 3 635 m² | 2023/04/20 |
| 2 Rue Des Terreaux, Baume-les-Dames (25110) | PD | AH36 | 5 167 m² | 2018/09/25 |
Répartition géographique des autorisations de CC DU DOUBS BAUMOIS
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CC DU DOUBS BAUMOIS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CC DU DOUBS BAUMOIS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.