2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
3
Permis de démolir
2
CC DU DOUBS BAUMOIS est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2026 : 3 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Baume-les-Dames.
CC DU DOUBS BAUMOIS est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 25110 à Baume-les-Dames.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC DU DOUBS BAUMOIS compte 5 autorisations recensées sur la période 25/09/2018 - 06/03/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC DU DOUBS BAUMOIS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 21/04/2023 - 06/03/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Baume-les-Dames. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DU DOUBS BAUMOIS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 14 Grande Rue, Pouligney-Lusans (25640) | PC Locaux | AB130, AB319 | 5 785 m² | 437 m² | 2026/03/06 |
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Moulin, Baume-les-Dames (25110) | DP Locaux | AN573 | 2 239 m² | 1 m² | 2025/11/27 |
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Place Jouffroy D'abbans, Baume-les-Dames (25110) | PC Locaux | AO189, AO210 | 3 135 m² | 145 m² | 2023/04/21 |
2 autorisations sur la période 25/09/2018 - 20/04/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Baume-les-Dames. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rpt Jouffroy D Abbans, Baume-les-Dames (25110) | PD | AO16 | 3 635 m² | 2023/04/20 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Des Terreaux, Baume-les-Dames (25110) | PD | AH36 | 5 167 m² | 2018/09/25 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
