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CC DES VALLEES DU CLAIN - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
200043628 Communauté de communes PME Créée le 01/01/2014

Infos clés

Secteur

Établissements publics et État

Activité - Code NAF

NAF 84.11Z - Administration publique générale

Siège

Vienne (86)

Total autorisations

17

Permis de construire et DP

11

Permis d'aménager

5

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de CC DES VALLEES DU CLAIN

CC DES VALLEES DU CLAIN est associé à 17 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2025 : 11 permis de construire et DP, 5 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Fleuré.

Profil et organisation

CC DES VALLEES DU CLAIN est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 86340 à La Villedieu-du-Clain.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CC DES VALLEES DU CLAIN
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/2014
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
100-199 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CC DES VALLEES DU CLAIN

Activité d’urbanisme de CC DES VALLEES DU CLAIN

CC DES VALLEES DU CLAIN compte 17 autorisations recensées sur la période 27/10/2015 - 08/07/2025, dans 7 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CC DES VALLEES DU CLAIN, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

17

Période couverte

27/10/2015 - 08/07/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

7 communes

Permis de construire et DP de CC DES VALLEES DU CLAIN

11 autorisations sur la période 27/10/2015 - 08/07/2025, réparties dans 6 communes, principalement à Fleuré. Ce type représente 65 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DES VALLEES DU CLAIN dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

4 autorisations

Années

Autorisations en 2016

4 autorisations en 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Les Boulites, Roches-Prémarie-Andillé (86340) PC Locaux BL2 — 99 m² 2016/08/10
27 Route De Nieuil L'espoir, La Villedieu-du-Clain (86340) PC Locaux B1195 27 582 m² 1 265 m² 2016/07/18
Les Prinaux, Vivonne (86370) PC Locaux A1315, A1316 19 353 m² 765 m² 2016/06/06
Za Anthylis Le Guille, Fleuré (86340) DP Locaux AM88 126 598 m² 6 m² 2016/05/01

1 à 4 sur 4 autorisations

Permis d'aménager de CC DES VALLEES DU CLAIN

5 autorisations sur la période 26/02/2016 - 04/03/2022, réparties dans 4 communes, principalement à Fleuré. Ce type représente 29 % des autorisations du profil.

Les 5 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2022

1 autorisation affichée pour 2022.

Liste des permis d'aménager en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Date
Vc 10 De Ruffigny A Touche, Iteuil (86240) PA B535 22 090 m² 2022/03/04

Permis de démolir de CC DES VALLEES DU CLAIN

1 autorisation sur la période 19/09/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Iteuil. Ce type représente 6 % des autorisations du profil.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2024

1 autorisation affichée pour 2024.

Liste des permis de démolir en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Date
31 Rue De Ruffigny, Iteuil (86240) PD AC76 — 2024/09/19

Répartition géographique des autorisations de CC DES VALLEES DU CLAIN

7 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Fleuré

5 autorisations

Roches-Prémarie-Andillé

4 autorisations

Iteuil

3 autorisations

La Villedieu-du-Clain

2 autorisations

Château-Larcher

1 autorisation

Smarves

1 autorisation

Vivonne

1 autorisation

Département représenté

Vienne (86)

17 autorisations

Demandeurs comparables à CC DES VALLEES DU CLAIN

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE NOUVELLE-AQUITAINE
SIREN 510194186
Même département de siège
149 autorisations 149 PD
EAUX DE VIENNE - SIVEER
SIREN 200049104
Même département de siège
47 autorisations 35 PC 1 PA 11 PD
CA GRAND CHATELLERAULT
SIREN 248600413
Même département de siège
31 autorisations 27 PC 2 PA 2 PD
UNIVERSITE DE POITIERS
SIREN 198608564
Même département de siège
27 autorisations 21 PC 6 PD
GRAND POITIERS COMMUNAUTE URBAINE
SIREN 200069854
Même département de siège
26 autorisations 11 PC 10 PA 5 PD
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE POITIERS
SIREN 200055358
Même département de siège
21 autorisations 16 PC 2 PA 3 PD

Sources des informations sur CC DES VALLEES DU CLAIN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CC DES VALLEES DU CLAIN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CC DES VALLEES DU CLAIN ?
CC DES VALLEES DU CLAIN est associé à 17 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CC DES VALLEES DU CLAIN ?
Le profil de CC DES VALLEES DU CLAIN recense 11 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CC DES VALLEES DU CLAIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CC DES VALLEES DU CLAIN concernent 7 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CC DES VALLEES DU CLAIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
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Comprendre la déclaration préalable
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