CC DES TERRES DU VAL DE LOIRE - Permis de construire et DP

Active
200070183 Communauté de communes PME Créée le 01/01/2017

Infos clés

Siège

Loiret (45)

Permis de construire et DP

8

Présentation détaillée de CC DES TERRES DU VAL DE LOIRE

CC DES TERRES DU VAL DE LOIRE est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2025 : 8 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Beauce la Romaine.

Profil et organisation

CC DES TERRES DU VAL DE LOIRE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 45130 à MEUNG-SUR-LOIRE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CC DES TERRES DU VAL DE LOIRE
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/2017
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
100-199 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de CC DES TERRES DU VAL DE LOIRE

Activité d’urbanisme de CC DES TERRES DU VAL DE LOIRE

CC DES TERRES DU VAL DE LOIRE compte 8 autorisations recensées sur la période 19/02/2018 - 09/09/2025, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CC DES TERRES DU VAL DE LOIRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

8

Période couverte

19/02/2018 - 09/09/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

6 communes

Permis de construire et DP de CC DES TERRES DU VAL DE LOIRE

8 autorisations sur la période 19/02/2018 - 09/09/2025, réparties dans 6 communes, principalement à Beauce la Romaine.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DES TERRES DU VAL DE LOIRE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Du Lieutenant Beau, Beauce la Romaine (41240) DP Locaux AI21 30 334 m² 19 m² 2025/09/09
4 Avenue Jules Lemaitre, Tavers (45190) PC Locaux AP315, AP316 674 m² 224 m² 2025/08/07
Rue Du Parc, Épieds-en-Beauce (45130) PC Locaux AV633, AV634 6 798 m² 1 145 m² 2023/12/08
5 Avenue Jean Moulin, Beauce la Romaine (41240) PC Locaux AE75 656 m² 63 m² 2022/12/07
Les Genetieres, Cléry-Saint-André (45370) PC Locaux ZK260, ZK261 2 868 m² 91 m² 2019/09/30
Rue Du Retour Des Champs, Meung-sur-Loire (45130) PC Locaux ZN104, ZN105 42 755 m² 99 m² 2019/04/08
Route De Beaugency, Lailly-en-Val (45740) PC Locaux AK12, AK13 758 m² 2018/10/17
4 Rue Du Lieutenant Beau Ouzouer Le Marche, Beauce la Romaine (41240) PC Locaux AI21 30 334 m² 134 m² 2018/02/19

Répartition géographique des autorisations de CC DES TERRES DU VAL DE LOIRE

Demandeurs comparables à CC DES TERRES DU VAL DE LOIRE

Sources des informations sur CC DES TERRES DU VAL DE LOIRE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CC DES TERRES DU VAL DE LOIRE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CC DES TERRES DU VAL DE LOIRE ?
CC DES TERRES DU VAL DE LOIRE est associé à 8 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CC DES TERRES DU VAL DE LOIRE ?
Le profil de CC DES TERRES DU VAL DE LOIRE recense 8 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CC DES TERRES DU VAL DE LOIRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CC DES TERRES DU VAL DE LOIRE concernent 6 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CC DES TERRES DU VAL DE LOIRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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