CC DES TERRES D'AUXOIS - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
7
Présentation détaillée de CC DES TERRES D'AUXOIS
CC DES TERRES D'AUXOIS est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2026 : 7 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Semur-en-Auxois.
Profil et organisation
CC DES TERRES D'AUXOIS est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 21140 à SEMUR-EN-AUXOIS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CC DES TERRES D'AUXOIS
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2017
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 100-199 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de CC DES TERRES D'AUXOIS
Activité d’urbanisme de CC DES TERRES D'AUXOIS
CC DES TERRES D'AUXOIS compte 7 autorisations recensées sur la période 19/10/2017 - 06/03/2026, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC DES TERRES D'AUXOIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CC DES TERRES D'AUXOIS
7 autorisations sur la période 19/10/2017 - 06/03/2026, réparties dans 4 communes, principalement à Semur-en-Auxois.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DES TERRES D'AUXOIS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 39 Avenue Du Général Mazillier, Semur-en-Auxois (21140) | DP Locaux | AH389 | 5 746 m² | 9 m² | 2026/03/06 |
| Parc De L'hotel De Ville, Précy-sous-Thil (21390) | PC Locaux | AD162, AD220 | 18 150 m² | 220 m² | 2025/12/19 |
| 27 Rue De La Liberte, Semur-en-Auxois (21140) | PC Locaux | AH399 | 2 662 m² | 735 m² | 2024/04/25 |
| 1 B Av Pasteur, Semur-en-Auxois (21140) | DP Locaux | AH389 | 5 746 m² | 6 m² | 2023/11/16 |
| Rte Royale Pre Jean Belle-Mere, Le Val-Larrey (21140) | PC Mixte | ZA25 | 23 800 m² | 416 m² | 2021/02/06 |
| 1 Place De La Piscine, Époisses (21460) | PC Locaux | BN207 | 3 049 m² | 5 m² | 2020/03/05 |
| Adresse Non Renseignée, Le Val-Larrey (21140) | PC Locaux | ZB39, ZB46 | 42 277 m² | 296 m² | 2017/10/19 |
Répartition géographique des autorisations de CC DES TERRES D'AUXOIS
4 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Semur-en-Auxois
3 autorisations
Le Val-Larrey
2 autorisations
Époisses
1 autorisation
Précy-sous-Thil
1 autorisation
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CC DES TERRES D'AUXOIS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CC DES TERRES D'AUXOIS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.