2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
10
Permis de construire et DP
5
Permis d'aménager
4
Permis de démolir
1
CC DES MONTS DU LYONNAIS est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2026 : 5 permis de construire et DP, 4 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Pomeys.
CC DES MONTS DU LYONNAIS est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 69590 à Pomeys.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC DES MONTS DU LYONNAIS compte 10 autorisations recensées sur la période 14/12/2017 - 25/03/2026, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC DES MONTS DU LYONNAIS, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 10/01/2018 - 25/03/2026, réparties dans 4 communes, principalement à Saint-Symphorien-sur-Coise. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DES MONTS DU LYONNAIS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 842 Chemin De Hurongues, Pomeys (69590) | PC Locaux | D422 | 9 800 m² | 117 m² | 2022/05/02 |
1 à 1 sur 1 autorisations
4 autorisations sur la période 14/12/2017 - 04/04/2025, réparties dans 3 communes, principalement à Pomeys. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin Du Plan D'eau Hurongues, Pomeys (69590) | PA | D410, D442 | 101 891 m² | 2025/04/04 |
2 autorisations affichées pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Grange Eglise, Saint-Symphorien-sur-Coise (69590) | PA | AH358, AH749 | 58 490 m² | 2022/07/26 |
| Bellevue, Souzy (69610) | PA | B980, B982 | 28 347 m² | 2022/06/14 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Plomb, Pomeys (69590) | PA | A374, A722 | 52 465 m² | 2017/12/14 |
1 autorisation sur la période 05/12/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Souzy. Ce type représente 10 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Place De L'isle Le Camard, Souzy (69610) | PD | A163 | 820 m² | 2019/12/05 |
5 communes - 2 départements - 1 région
Pomeys
3 autorisations
Saint-Symphorien-sur-Coise
3 autorisations
Souzy
2 autorisations
Saint-Denis-sur-Coise
1 autorisation
Saint-Martin-en-Haut
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
