2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
10
Permis de construire et DP
8
Permis d'aménager
2
CC DE LA GASCOGNE TOULOUSAINE est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 8 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 5 communes, principalement L'Isle-Jourdain.
CC DE LA GASCOGNE TOULOUSAINE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 32600 à L'Isle-Jourdain.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC DE LA GASCOGNE TOULOUSAINE compte 10 autorisations recensées sur la période 08/09/2014 - 18/06/2026, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC DE LA GASCOGNE TOULOUSAINE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
8 autorisations sur la période 08/10/2014 - 18/06/2026, réparties dans 4 communes, principalement à L'Isle-Jourdain. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DE LA GASCOGNE TOULOUSAINE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Av Du 19 Mars 1962, Fontenilles (31470) | PC Locaux | E424 | 2 911 m² | 453 m² | 2022/08/04 |
| 13 Av Avenue Du 19 Mars 1962, Fontenilles (31470) | PC Locaux | E416, E840 | 1 683 m² | 200 m² | 2022/06/03 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 autorisations sur la période 08/09/2014 - 11/04/2022, réparties dans 2 communes, principalement à L'Isle-Jourdain. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Lieu-Dit ""Chantepleure"", L'Isle-Jourdain (32600) | PA | CO207, CO22 | 136 563 m² | 2022/04/11 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Au Roulage, Pujaudran (32600) | PA | BK16P, BK15P | — | 2014/09/08 |
5 communes - 2 départements - 1 région
L'Isle-Jourdain
4 autorisations
Fontenilles
2 autorisations
Monferran-Savès
2 autorisations
Lias
1 autorisation
Pujaudran
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
