CC DE CHARENTE LIMOUSINE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
200072049 Communauté de communes PME Créée le 01/01/2017

Infos clés

Siège

Charente (16)

Total autorisations

6

Permis de construire et DP

5

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de CC DE CHARENTE LIMOUSINE

CC DE CHARENTE LIMOUSINE est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2026 : 5 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Chasseneuil-sur-Bonnieure.

Profil et organisation

CC DE CHARENTE LIMOUSINE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 16500 à CONFOLENS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CC DE CHARENTE LIMOUSINE
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/2017
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
100-199 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CC DE CHARENTE LIMOUSINE

Activité d’urbanisme de CC DE CHARENTE LIMOUSINE

CC DE CHARENTE LIMOUSINE compte 6 autorisations recensées sur la période 09/08/2019 - 25/06/2026, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CC DE CHARENTE LIMOUSINE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

6

Période couverte

09/08/2019 - 25/06/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

5 communes

Permis de construire et DP de CC DE CHARENTE LIMOUSINE

5 autorisations sur la période 09/08/2019 - 25/06/2026, réparties dans 4 communes, principalement à Chasseneuil-sur-Bonnieure. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DE CHARENTE LIMOUSINE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
4 Rue Du Petit Mairat, Champagne-Mouton (16350) PC Locaux 0C314, 0C1089 346 m² 178 m² 2026/06/25
Plage De La Guerlie, Pressignac (16150) PC Locaux 0E1399 8 070 m² 24 m² 2025/02/10
4 Place Des Tilleuls, Chasseneuil-sur-Bonnieure (16260) PC Locaux AD235 496 m² 14 m² 2024/09/06
Rue Des Ecoles, Chasseneuil-sur-Bonnieure (16260) PC Locaux 0A1630, 0A1441 21 790 m² 50 m² 2020/02/14
15 Pl De La Liberte, Brigueuil (16420) PC Locaux G82 193 m² 303 m² 2019/08/09

Permis de démolir de CC DE CHARENTE LIMOUSINE

1 autorisation sur la période 22/06/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Confolens. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
6 Rue De La Commanderie, Confolens (16500) PD AE413 5 414 m² 2026/06/22

Répartition géographique des autorisations de CC DE CHARENTE LIMOUSINE

Demandeurs comparables à CC DE CHARENTE LIMOUSINE

Sources des informations sur CC DE CHARENTE LIMOUSINE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CC DE CHARENTE LIMOUSINE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CC DE CHARENTE LIMOUSINE ?
CC DE CHARENTE LIMOUSINE est associé à 6 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CC DE CHARENTE LIMOUSINE ?
Le profil de CC DE CHARENTE LIMOUSINE recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CC DE CHARENTE LIMOUSINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CC DE CHARENTE LIMOUSINE concernent 5 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CC DE CHARENTE LIMOUSINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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