2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
2
CA DE BETHUNE BRUAY NOEUX ET ENVIRONS est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2016 : 2 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Annezin.
CA DE BETHUNE BRUAY NOEUX ET ENVIRONS est enregistré sous la forme juridique Communauté d'agglomération, avec un siège déclaré 62400 à Béthune.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CA DE BETHUNE BRUAY NOEUX ET ENVIRONS compte 4 autorisations recensées sur la période 15/10/2015 - 20/12/2016, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CA DE BETHUNE BRUAY NOEUX ET ENVIRONS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 15/10/2015 - 09/11/2015, réparties dans 2 communes, principalement à Annezin. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CA DE BETHUNE BRUAY NOEUX ET ENVIRONS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Roude Departementale N_ 34, Rebreuve-Ranchicourt (62150) | PC Locaux | ZI61, ZI26 | 14 056 m² | 85 m² | 2015/11/09 |
| 286 Boulevard De La Republique, Annezin (62232) | PC Locaux | AD278, AD299 | 93 441 m² | 5 113 m² | 2015/10/15 |
2 autorisations sur la période 20/12/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Labourse. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Moranval, Nœux-les-Mines (62290) | PA | ZA41, ZA42 | 97 240 m² | 2016/12/20 |
| Rue Lavoisier / Rue Leon B, Labourse (62113) | PA | ZB52, ZB53 | 326 691 m² | 2016/12/20 |
4 communes - 1 département - 1 région
Annezin
1 autorisation
Labourse
1 autorisation
Nœux-les-Mines
1 autorisation
Rebreuve-Ranchicourt
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
