2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
15
Permis de construire et DP
11
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
3
CA ARCHE AGGLO est associé à 15 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2025 : 11 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Tournon-sur-Rhône.
CA ARCHE AGGLO est enregistré sous la forme juridique Communauté d'agglomération, avec un siège déclaré 07300 à Mauves.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CA ARCHE AGGLO compte 15 autorisations recensées sur la période 11/10/2017 - 19/06/2025, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CA ARCHE AGGLO, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
11 autorisations sur la période 11/10/2017 - 19/06/2025, réparties dans 6 communes, principalement à Tournon-sur-Rhône. Ce type représente 73 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CA ARCHE AGGLO dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rampon, Tournon-sur-Rhône (07300) | PC Locaux | AM577 | 1 431 m² | 196 m² | 2017/10/18 |
| Allee Du Parc Lieudit Les Vercandieres, Tain-l'Hermitage (26600) | PC Locaux | 0L509, 0L505 | 18 205 m² | 1 732 m² | 2017/10/11 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 17/03/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Tournon-sur-Rhône. Ce type représente 7 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rivoires, Tournon-sur-Rhône (07300) | PA | AV67 | 5 645 m² | 2020/03/17 |
3 autorisations sur la période 20/02/2023 - 29/03/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Tain-l'Hermitage. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
3 autorisations affichées pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 0014 Route De Chantemerle, Tain-l'Hermitage (26600) | PD | 0B249 | 282 m² | 2023/03/29 |
| 0095 Avenue Du Vercors Et De La, Tain-l'Hermitage (26600) | PD | 0B525 | 216 m² | 2023/03/29 |
| 73 Avenu Helene De Tournon, Tournon-sur-Rhône (07300) | PD | AV985 | 1 318 m² | 2023/02/20 |
6 communes - 2 départements - 1 région
Tournon-sur-Rhône
8 autorisations
Tain-l'Hermitage
3 autorisations
Mauves
1 autorisation
Saint-Donat-sur-l'Herbasse
1 autorisation
Saint-Félicien
1 autorisation
Saint-Jean-de-Muzols
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
